TARIFICATEUR DOMMAGES OUVRAGE
- Construction neuve.
- Extension.
- Rénovation / réhabilitation.
- Extention et rénovation.
- DOMMAGES-OUVRAGE MAISONS INDIVIDUELLES.
- Bâtiment Public .
- Bâtiment industriel.
- Immeuble d’habitation ou professionel.
- Immeuble mixte habitation et professionel.
- Bâtiment commercial.
- LES GARANTIES SYSTÉMATIQUEMENT PRÉVUES.
✓ La Garantie Dommages-Ouvrage obligatoire (DO).
✓ La Garantie des dommages subis par les éléments d’équipement.
✓ La Garantie des dommages causés aux existants.
✓ La Garantie des dommages immatériels survenus après réception.
LES BIENS ASSURÉS.
✓ Ouvrage spécifié aux conditions particulières.
✓ En France métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Corse et Guyane.
ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIERS
✓ ASSURANCE DE DOMMAGES.
✓ Pendant la période des travaux.
• toute détérioration ou destruction d’un bien assuré à l’exclusion de tout défaut de nature esthétique.
• vol d’un bien assuré.
✓ Pendant la période de maintenance.
• dommages matériels provenant de la négligence, maladresse, fausse manoeuvre, imputables à l’assuré et survenant lorsque celui-ci revient sur le site pour accomplir ses obligations contractuelles et légales.
✓ Garantie catastrophes naturelles.
• dommages directs causés par l’intensité anormale d’un agent naturel
• garantie mise en jeu après publication d’un arrêté interministériel constatant l’état de catastrophe naturelle.
✓ Garantie attentats et actes de terrorisme
• dommages résultant d’un acte de terrorisme, d’un attentat, d’une émeute, d’un mouvement populaire.
• garantie mise en jeu après réalisation, auprès des autorités, des démarches d’indemnisation prévues en la matière.
✓ BIENS ASSURÉS.
•Ouvrage spécifié aux conditions particulières
•Ouvrages provisoires prévus au marché et/ou nécessaires à son exécution.
•Matériaux situés sur le chantier pour l’exécution du marché.